Mentions légales.
Qui édite ce site et à quelles conditions — version de démonstration, à établir avec le conseil juridique.
Éditeur du site
OSVIA — [entité juridique à confirmer], Genève, Suisse. Numéro d'inscription au registre du commerce et numéro TVA (8,1 %) publiés à la mise en service [à confirmer].
Responsable de la publication
La direction de la maison [à confirmer le nom et la fonction].
Hébergement
La présente démonstration est servie en pages statiques sur une infrastructure de prévisualisation. L'hébergeur du site de production sera indiqué ici [à confirmer].
Propriété intellectuelle
Marque, textes, filigranes et visuels appartiennent à la maison ou à leurs ayants droit. Toute reproduction est soumise à accord écrit préalable [à confirmer la formulation].
Crédits
Typographies utilisées sous licence. Les images du site sont produites par la maison — les emplacements filigranés de cette démonstration seront remplacés à l'étape de production des visuels.
Droit applicable
Droit suisse. For juridique : Genève [à confirmer].